Comité régional franco-genevois- CRFG

8-10:

A la Une

	Projet d’agglomération franco-valdo-genevois : un rendez-vous réussi !
	Logement : Charte du Plan directeur de l’habitat transfrontalier
	Clés pour le logement transfrontalier
	Santé : Nouveau dispositif transfrontalier des appels d’urgence médicale
	Economie : Observatoire statistique transfrontalier, synthèse 2008 disponible
	Règlementation générale : Démarche à entreprendre pour établir sa résidence principale en France et accéder au marché français
	Mobilité
	Environnement : L’Agriculture dans l’aménagement du territoire franco-valdo-genevois
	Enseignement supérieur : la reconnaissance des diplômes dans la région lémanique
	Culture : Appels à projets
	Musique
	Arts de la scène

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Agenda

Annuaires

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Titre	Docs	Date
Actions transfrontalières
Rapport d'activités du CRFG 2008		01.07.09

Aménagement du territoire
Le CRFG et le projet d'agglomération sous un même toit		31.10.06
Le projet d'agglomération franco-valdo-genevois est lancé		09.09.05

Mobilité
Construction d'une 3ème voie à la Douane de Bardonnex		13.01.06
Contrôle frontalier		01.06.05

Formation professionnelle
Remise conjointe d’un diplôme européen et suisse à 14 conducteurs de bus TPG		07.10.05
Validation des acquis transfrontaliers		01.06.05

Economie
Economie
L'accès aux marchés français pour les suisses: état des lieux		01.06.05
Situation du marché de l'emploi régional		30.05.05

Règlementation générale
Information destinée aux citoyens suisses qui s'établissent en France		28.06.04

Textes CRFG officiels
Echange de lettres entre la Confédération suisse et la République française, du 12 juillet 1973
Règlement intérieur		24.04.08